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La Coordonnation
Sécurité et Protection de la Santé |
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Introduction |
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Depuis
1995, de nouvelles structures ont orienté le paysage de la Sécurité et de la
Protection de la Santé pour l’ensemble des intervenants effectuant des
missions et travaux dans le Bâtiment et les Travaux Publics. Les
directives européennes ont modifié les dispositions du code du travail par la
loi du 31 décembre 1993 et par conséquence apporté un nouveau souffle pour la
lutte contre les accidents du travail. En
complément des actions constructives des inspecteurs du travail, des
contrôleurs des Caisses Régionales d’Assurances Maladies (
C.R.A.M ) et des ingénieurs de l’Organisme Professionnel de Prévention
du Bâtiment et des Travaux Publics ( O.P.P.B.T.P ), une fonction de
coordination SPS a été confiée à un professionnel du B.T.P : LE COORDONNATEUR SPS Avec sa
compétence liée au métier du B.T.P et sa formation spécifique, le
coordonnateur muni d’une autorité et des moyens que lui attribue le maître
d’Ouvrage, assure une mission destiné à maintenir la Sécurité et la
Protection de la Santé pour l’ensemble des personnels intervenants sur les
chantiers. Une
opération de bâtiment ou de génie civil nécessite la mise en place de deux
phases: l’une de conception, l’autre de réalisation. Dès
l’avant projet, le maître d’ouvrage doit missionner un coordonnateur dit de
conception. Dans le
cadre de sa mission le coordonnateur SPS de conception, veillera à la mise en
œuvre effective des principes généraux de prévention liés aux interventions
réalisées durant la phase de réalisation et du projet du dossier des
interventions ultérieures sur l’ouvrage. Au cours
de la phase de réalisation, soit durant la période ou les entreprises
réalisent l’ouvrage, le coordonnateur de réalisation maintiendra
l’application de ces principes au fur et a mesures de l’arrivée des
entreprises en recherchant les risques d’accidents et de santé découlant
d’une coactivité. Compte
tenu de l’importance de l’enjeu des critères de choix doivent être requis
pour un coordonnateur SPS de qualité les suivants :
Ces
critères restent pour le coordonnateur de l’ AFCO,
des objectifs a atteindre afin d’assurer au maître d’ouvrage le respect des
règles énoncées par le législateur et ainsi de respecter la dignité humaine
des intervenants sur le chantier. L’acceptation
d’un membre de l’AFCO de respecter le code de déontologie suppose que les
critères suscités soient assurés. Issu des
directives européennes en matière de protection des travailleurs, ce nouveau
métier a vu le jour en 1996, en France, afin de diminuer le nombre des accidents
professionnels dans le milieu du bâtiment. L’appellation
complète de la fonction est : coordonnateur en matière de sécurité et de
protection de la santé des travailleurs Le rôle du
"coordonnateur SPS" est d’analyser les conditions particulières de
chaque chantier (localisation, délais, type de travaux, type d’entreprises…)
et de mettre en œuvre des mesures de prévention avec l’ensemble des
intervenants (Entrepreneurs, Maîtres d’Ouvrage, Maître d’Oeuvre),
afin d’éviter tout risque d’accident pour les ouvriers. Ces
mesures concernent principalement : ·
L’organisation des voies d’accès au chantier ·
L’organisation des lieux de stockage, ·
L’organisation d’une " base-vie " pour
les travailleurs ·
La mise en place de règles et de procédures afin de
limiter la coactivité des tâches, ·
La vérification des moyens prévus par les entrepreneurs
pour assurer la sécurité des ouvriers lors de tâches particulières ·
La vérification de la mise en sécurité des différents
postes de travail |
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