Quelques exemples, non exhaustifs, les illustrent et les explicitent.

Maîtrise d'Ouvrage

• Choisir la ou les solutions proposées où le risque pourra être maîtrisé aussi bien lors de la conception, de la construction que de l'utilisation ou pour l'entretien de l'ouvrage.

• Donner des délais nécessaires à une réalisation en sécurité de l'ouvrage.

Maîtrise d'Oeuvre

• Privilégier, dans le cadre de la conception et de la réalisation, les solutions techniques où le risque est maîtrisé.

Coordonnateur

• Orienter, en priorité, vers des situations où le risque est maîtrisé.

Un certain nombre de risques, ne peuvent être maîtrisés totalement par les intervenants, ce sont par exemple les risques liés à l'environnement, aux choix architecturaux, aux délais, etc.

Maîtrise d'Ouvrage

• Intégrer dans toutes les démarches qui conduisent à la réalisation de l'ouvrage, l'existence et l'importance des risques qui subsistent.

Maîtrise d'Oeuvre

• Tenir compte dans le cadre de la conception de l'existence de ces risques.

Coordonnateur

• Lister les risques non évitables.
• Évaluer leur dangerosité. Par exemple:
  • travaux sur l'eau,
  • travaux à proximité des réseaux de transport d'énergie,
  • travaux dans des sites à risques (industrie chimique, installations nucléaires, etc.),
  • travaux en hauteur
• Proposer des solutions de prévention.

c) Combattre les risques à la source

Les intervenants doivent, face aux risques non évitables, donner après évaluation la préférence à la solution de prévention qui propose de supprimer le risque à son origine, de préférence à la mise en ouvre de protections rapportées.

La préférence est toujours donnée à ce type de solution:

Essayer toujours de proposer des solutions de prévention supprimant le risque.

Par exemple:

• assemblage au sol d'ensembles afin de limiter la durée d'exposition aux risques de chutes,
• changement d'énergie pour limiter les nuisances (bruit, pollution, etc.),
• conception d'une verrière intégrant la prévention du risque de chutes, 
•  etc.

Attention : en supprimant un risque, il convient de s'assurer que d'autres risques ne seront pas créés.

e) Tenir compte de l'état d'évolution de la technique

Les solutions les plus récentes et performantes en matière de prévention doivent être mises en oeuvre.

Tous les acteurs de l'acte de construire intègrent dans leur démarche (phase conception et phase réalisation) l'évolution technique et technologique aussi bien en matière de prévention qu'en matière d'amélioration des conditions de travail (choix de matériels, des matériaux, études de modes opératoires nouveaux, etc.).

Maîtrise d'Ouvrage

• Donner la préférence aux solutions proposées qui présentent le degré de dangerosité le plus faible possible.

Maîtrise d'Oeuvre

• Choisir, dans le cadre de la conception, les techniques, les produits et les méthodes ne présentant pas de dangers ou présentant de moindres dangers.

Coordonnateur

• Proposer les techniques dont les modes opératoires présentent le degré de dangerosité le plus faible possible. Par exemple:
  • assemblage au sol d'en sembles avec intégration des dispositifs de protection collective,
  • mise à disposition des différents corps d'état de l'ascenseur dès la fin de la réalisation du clos et du couvert.
• Proposer des produits ou des conditionnements moins dangereux dans leur mise en oeuvre. Par exemple:
  • colles à solvant en phase aqueuse plutôt qu'en phase benzénique.

Attention ; en supprimant un risque, il convient de s'assurer que d'autres risques ne seront pas créés.

Maîtrise d'Ouvrage

• Assurer la planification de la prévention, en faisant apparaître ses composantes dans l'ensemble des documents contractuels.

Maîtrise d'Oeuvre

• Intégrer la prévention dans tous les domaines : constructifs : par exemple,
  • pose des escaliers à l'avancement,
  • administratifs : notamment dans les pièces du marché,
  • etc.

Coordonnateur

• Intégrer la prévention dans tous les domaines (constructif, administratif) en décrivant les actions et moyens et en citant les acteurs : PGCSPS.
• Harmoniser cette intégration dans les PPSPS établis par les entreprises. Par exemple:
  • planification des approvisionnements à l'avancement.

Maîtrise d'Ouvrage

• Privilégier la ou les solutions de protection collective commune aussi bien lors de la construction que de l'utilisation ou pour l'entretien de l'ouvrage.

Maîtrise d'Oeuvre

• Intégrer, dans le cadre des réflexions lors de la conception, la possibilité de réaliser l'ouvrage prévu en mettant en oeuvre des protections collectives communes.

Coordonnateur

• Étudier chaque mode opératoire afin de déterminer les possibilités de mettre en oeuvre des protections collectives communes.
• Déterminer dans les circulations et dans l'enchaînement des activités, puis des tâches, l'adaptation des types de protections collectives communes au travail en coactivité des différentes entreprises et des différents intervenants.

Fédération des Associations Françaises des
Coordonnateurs Sécurité et Protection de la Santé
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